Editeur du Site
SARL Cosiweb
4, square des acacias
31820 PIBRAC
Tél : 05.61.80.31.65
contact@cosiweb.fr

Directeur de la publication
Laurent Gadessaud, Dominique Trouslard

Déclaration du site à la CNIL

Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.). Numéro de déclaration: xxxxxx

Etablissement de liens vers des sites tiers
L'association TC France n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont l'association TC France est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de l'association TC France, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de l'association TC France
Le logo de l'association TC France est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le xxxx à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'association TC France se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.